Aller au contenu
⚠ Cessation d'activité — liquidation du stock, dans la limite des articles disponibles

Informations légales

Politique de confidentialité (RGPD)

Dernière mise à jour : 29 septembre 2026

Responsable du traitement

Artisan Matelassier France, [À compléter : nom de l'exploitant et adresse]. Contact : artisanmatelassier@gmail.com.

Données collectées et finalités

  • Demande de commande ou de devis : nom et téléphone (obligatoires), e-mail, adresse de livraison et notes (facultatifs). Finalité : répondre à votre demande, préparer et livrer la commande. Base légale : mesures précontractuelles et exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD).
  • Facturation : données nécessaires aux obligations comptables. Base légale : obligation légale (art. 6.1.c).
  • Mesure d'audience : données de navigation via Google Analytics, uniquement si vous l'acceptez. Base légale : consentement (art. 6.1.a).

Nous ne demandons que les informations utiles à votre demande. Aucune donnée n'est utilisée pour de la publicité, du profilage ou de la prospection, et aucune n'est vendue.

Destinataires et sous-traitants

  • L'atelier Artisan Matelassier France, seul destinataire de vos demandes.
  • Google Firebase (Google Ireland Ltd) : réception des commandes et mesure d'audience si acceptée.
  • EmailJS : envoi des e-mails de confirmation de commande.
  • WhatsApp (Meta) ou votre opérateur mobile : uniquement si vous choisissez d'envoyer votre demande par ce canal, depuis votre propre téléphone.
  • Hébergeur du site : [À compléter : nom de l'hébergeur].

Certains prestataires peuvent traiter des données hors de l'Union européenne (notamment aux États-Unis), avec les garanties prévues par le RGPD (décision d'adéquation EU-US Data Privacy Framework ou clauses contractuelles types).

Durées de conservation

  • Demandes sans suite : 3 ans après le dernier contact.
  • Commandes : durée de la relation commerciale, puis 10 ans pour les pièces comptables.
  • Choix relatif aux cookies : 6 mois ; cookies de mesure d'audience : 13 mois maximum.

Vos droits

Vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement, la limitation ou la portabilité de vos données, vous opposer à leur traitement, retirer votre consentement à tout moment et définir des directives sur leur sort après votre décès. Écrivez à artisanmatelassier@gmail.com ; nous répondons sous un mois. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

Cookies

Voir la politique de cookies.